Sujets: Commission de Trésorerie des Deux Nations; Généraux de l'expérience étrangère; Genèse des initiatives de défense; Ministre des Affaires Étrangères; Négociations à Dresde; Projet d'annulation des charges de Uro: Paszkiewicz; Projet de Préparation à la Défense de la République; Rapports sur les évolutions politiques; Skartabellat Uro: Skórkowski; Sujets: Délégation Constitutionnelle; Députés siégeant au Sejm; Maréchal de la confédération de Pologne-Ukraine Stanis³aw Ma³achowski; Modifications et améliorations du projet; Projet d'Administration Royale; Session du Sejm; Sujets: commission du trésor; défense nationale; finances et crédits publics; liberté nationale; lois gouvernementales; militaire; négociations internationales; pouvoir exécutif du roi; préparation à la défense; sécurité de l'État; Sujets: accusations contre la noblesse; actes légaux; antiquité de la maison et du nom To³³okoñski Paszkiewicz; Conditions pour le natif; Daniel To³³okoñski Paszkiewicz; demande des députés du Grand-Duché de Lituanie; élimination des abus; privilèges de la noblesse; résidence et commerce à Vilnius; rétablissement dans la noblesse; Sujets: collection des lois parlementaires; député de Lublin; électeur de Saxe; gratitude; intérêts publics de la République; prince Adam Czartoryski; rapport de l'ambassade; service civique; Sujets: député de Lublin; faveurs légales; libération de Daniel Skowroñski; ministre des affaires étrangères; négociation de Dresde; noblesse; Prince Adam Czartoryski; rang syltique; secrétaire; Sujets: charge pour le pays; Commission Militaire; expéditions défensives; nomination des députés; paix intérieure; préparation de la défense nationale; projets de défense; province de Grande-Pologne; province de Lituanie; province de Petite-Pologne; Sujets: Conflits des séjmiks en Samogitie; Décision concernant les starosties; Juridiction du tribunal terrien; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Projet de commission militaire de la députation constitutionnelle; Projet de milice voïvodal et de district; Projet d'organisation des starosties; Session du Sejm; Sujets: Déclaration concernant les patronages; Délibérations; Domaines royaux; Droits du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski sur les starosties; Interruption des débats.; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Paiement de cent mille zlotys; Projet de loi; Propositions des députés; Session du Sejm; Sujets: armée; Commission d'Ordre; Commission Militaire de la République des Deux Nations; confédération de Pologne-Ukraine; Déclaration Provisoire; défense nationale; officiers de service étranger; recrutement; séance du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski; suspension de la séance; Sujets: armée; commandants militaires; commissions d'ordre; compensations et paiements; défense commune; défense de la République; fourniture de ravitaillement; magistrats; recrutement; réquisitions; Sujets: Amélioration de la qualité des forces armées; Cavalerie; Grades militaires; Infanterie; Placement d'officiers dans l'armée de la République; Promotion des officiers; Recrutement des officiers; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Service étranger; Sujets: amendements au projet; ius Patronatus; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; personne de sang royal; Projet de Sejm; Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Secrétaire Jan £uszczewski; Stanis³aw Ma³achowski; starosties; suspension de la séance; trésor de la République des Deux Nations; Sujets: Adoption de la loi; Amendements du Sejm; Délégation Constitutionnelle; Maréchal de la Confédération Pologne-Ukraine - Stanis³aw Ma³achowski; Projet de Présidium de Starostie; Séance du Sejm; Secrétaire du Sejm - Jan £uszczewski; Suspension de la séance; Sujets: bien de la nation; biens royaux; couronne; financement provenant du trésor de la République; gratitude des états; ius patronatus; renonciation aux prérogatives royales; starosties et biens royaux transformés en biens héréditaires; villes royales; Sujets: Aménagement des biens royaux; Création de paroisses catholiques romaines; Éducation du peuple; Églises paroissiales; Évêque de Kiev Mgr Kaspar Cieciszowski; Gloire à Dieu; Loi sur les commissaires de police; Lustration des terres royales; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet dans les voïvodies de Kiev et Brac³aw; Résidence pour les prêtres; Salaires des curés; Session du Sejm; Sujets: droits emphytéotiques; héritages perpétuels; les bailleurs privilégiés; obligations et devoirs civiques; paiements fiscaux; préservation des droits; revenus de la République; terres royales; vente aux enchères des biens; vente des biens de la Couronne; Sujets: Accord du Sejm; Amendements législatifs; Commission palatine; État militaire; Procédures judiciaires entre Villes et Starostes; Projet de loi d'Onufry Kicki; Suspension des séances; Aucune délibérationSujets: Commissaires de la commission de police; Confédération des États; Déclaration royale; Diète (sejm); Établissement de la commission de police; Financement de la commission; Paiement trimestriel; Salaires des commissaires; Trésor des deux nations; Sujets: commission du trésor; construction et équipement de l'église; diocèse de Kiev; école paroissiale; Église paroissiale; fondation des églises; inspecteur de la noblesse; résidence des prêtres; revenus des domaines royaux; rite latin; Sujets: Amendements au projet; Délégation Constitutionnelle; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Observations des députés; Présentation de projets par les députés; Projet de la Commission Militaire de la Nation Double; Réunion de clôture; |