Aucune délibérationSujets: Alternatives pour les lieux constitutionnels; Alternatives séjmiques; Commissions d’ordre civil et militaire; Droits électoraux de la noblesse; Élections des députés; Fonctions et offices locaux; Frontières des voïvodies et des powiats; Modifications des frontières administratives; Répartition des voïvodies et des powiats; Séjmiks électoraux; Sujets: Administration locale; Commissions civiles et militaires; Districts et duchés; Enregistrement de la propriété immobilière; Enregistrement des livres fonciers; Province de Grande-Pologne; Province de Petite-Pologne; Province du Grand-Duché de Lituanie; Surveillance juridique des terres; Voïvodies; Sujets: Affaires étrangères; Avocat général du clergé polonais; Chambre des sénateurs; Constitution du Tribunal des Affaires Matrimoniales; Diète de Quatre Ans; Duché de Saxe; Jan £uszczewski; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Ministre de la République près la Cour de Saxe; Ministre Joachim Chreptowicz; Prince-électeur de Saxe; Sujets: Amélioration du projet; Approbation du fonds; Candidats aux magistratures gouvernementales; Certifications aux Seymiks de voïvodie; Fonds de l'Hôpital déposé toutes les quatre semaines; Interruption des sessions du Sejm; Maréchal de la confédération Stanis³aw Ma³achowski; Projet de la Députation Constitutionnelle; Secrétaire du Sejm Jan £uszczewski; Session du Sejm; Sujets: Candidats à la Nomination; Citoyen résident; Débats et disputes; Diète de Pologne; Maréchal de la Confédération Pologne-Ukraine; Projet de la Députation Constitutionnelle; Vote secret; Votes parlementaires; Sujets: acte légal; chanoine de £owicz; fondation d'hôpital; Opatówek; surveillance de la commission de police; Szymon Drykowski; testament financier; voïvodie de Kalisz; Sujets: clarification des doutes; désignation de personnes pour l'accord; discussion des articles des pactes; Électeur saxon; général des terres de Podolie, député de Lublin; Ma³achowski, staroste d'Opoczno; maréchaux du sejm et de la confédération des deux nations; ministre de la République au cour de Dresde; nuit du 23 octobre; Prince Adam Czartoryski; Sujets: Commission du Trésor; Délégation Constitutionnelle; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Modifications et améliorations légales; Observations des députés; Projet de déclaration; Session du Sejm; Suspension de la session; Sujets: assemblée électorale des députés; certificats de qualification; commissions de police, de trésorerie, militaires; Déclaration relative aux candidats aux magistratures gouvernementales; élections sans certificat de l'assemblée électorale.; état de la noblesse; indépendance des députés; procédures électorales; sélection de candidats; tribunaux assesseurs de la Couronne et de Lituanie; Aucune délibérationSujets: Commission du Trésor de la République des Deux Nations; Déclaration; Formation des stagiaires du trésor en sciences minéralogiques; Frais de quittance, visa et quintal aux douanes; Inspecteurs des douanes et accises; Monnaie de szel±g en Grand-duché de Lituanie et les impôts sur l'importation; Surveillance des couronnes et des joyaux à Cracovie; Tribunal de la commission du trésor et affaires judiciaires; Sujets: Constitution; Économies royales; Finances de l'État; Patrimoine national; Revenus publics; Session du Sejm; Travail de la députation; Vente de starosties; Sujets: Délégation Constitutionnelle; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Projet de Vente des Starostats; Séance du Sejm; Secrétaire du Sejm Jan £uszczewski; Suspension de la Séance; Votes des Députés; Sujets: Débat des députés; Délégation Constitutionnelle; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine, Stanis³aw Ma³achowski; Ouverture de la session parlementaire; Projet „Sur la gestion des terres royales”; Secrétaire parlementaire, Jan £uszczewski; Suspension de la session; Vente des starosties (charges territoriales); Sujets: conflits frontaliers; documents des parties; établissement des tarifs; état noble; livre foncier; nomination de députation; reconnaissance des frontières; sénateurs; voïvodie de Brac³aw; voïvodie de Kiev; Sujets: Commission du Trésor; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Matériaux économiques; Projet de correction des erreurs de lustration; Projets de vente des starosties; Session du Sejm; Transfert des contrats entre Dubno et Luck; Sujets: Compensations pour les erreurs des tarifs; Fonctionnement des Commissaires du Trésor; Fusion du Trésor de Lituanie avec le Trésor de la Couronne; Inspection des villages; Plaintes concernant les tarifs des feux par les Inspecteurs; Préparation des comptes par les Commissaires du Trésor de Lituanie; Question des starosties et des domaines royaux; Recouvrement des arriérés pour le Trésor.; Serment des Commissaires dans le Conseil du Trésor; Vérification des feux; Sujets: Bonification; Coacervation; Commissaires civils et militaires; Commission du Trésor de la Couronne; Grand-Duché de Lituanie; Inspecteurs; Paiements du Trésor; Plaintes; Tarifs de fumées; Vérification des fumées; Aucune délibérationSujets: déclaration des sommes dues par les institutions religieuses; délais de soumission des rapports; examen des rapports d'erreurs des commissions fiscales; imposition des sommes dues par les institutions religieuses; paiement des impôts de la République; publication de l'acte; Recommandations aux commissions fiscales des deux nations; réquisition des commissions provinciales; tarifs fiscaux; Sujets: Achèvement de la justice; Condition de droit; Conflits juridiques; Élection des juges; Noblesse citoyens du district d'Ovruch; Séjmiks; Staroste d'Ovruch; Tribunal; Voïvodie de Kiev; Sujets: débat des députés; Délégation Constitutionnelle; délégation pour l'accord avec la Délégation Constitutionnelle; discours du roi Stanis³aw August Poniatowski; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; modifications du projet; projet de vente des domaines royaux; question des domaines royaux; suspension de la session parlementaire; Sujets: Avis des députés; Bail des terres royales; Conditions du projet; Grand Sejm; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Suspension de la session; Vente des terres royales; Sujets: Avantages; Dommages; Entreprise Saline; Maréchal de la Confédération de Pologne-Ukraine; Projet d'Entreprise Royale; Session du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski; Sujets: Arrivée du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Félicitations pour l'anniversaire du couronnement; Gratitude du roi; Opposition des députés de la Couronne; Projet de limitation des biens dans le Grand-duché de Lituanie; Session parlementaire; Travail en unité pour le bien de la Patrie; Sujets: amendements législatifs; Commissions du Trésor; Députation Constitutionnelle; Livres Fonciers; Projet de Démarcation Générale; Projet sur les Domaines Royaux; sessions provinciales; suspension de la session du Sejm; transfert de documents; Sujets: Admission de la Noblesse; Commissaires du Trésor; Commission du Trésor; Comptes de la commission; Délégation Consultative; Duché de Sieradz; Jan £uszczewski; Maréchal du Sejm; Projet de Vente des Starosties; Session du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski; Terre de £om¿a; Aucune délibérationSujets: Accélération de l'élection des commissaires au Trésor; action du roi; consentement des états seimaires; élection des commissaires; exécution de la loi; nation lituanienne; nation polonaise; termes et dates des élections; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Commission du Trésor de Lituanie; Comparaison des impôts dans la Couronne et le Grand-Duché de Lituanie; Compte de revenus et de dépenses; Délégation des comptes; Fusion des trésors de la Couronne et de la Lituanie; Garantie mutuelle des deux nations; Paiement de l'armée; Préparation à l'entrée des nouveaux impôts; Répartition des impôts; Sujets: commission du trésor national; devoirs civiques; douanes; Duché de Siewierz; frais d'abattage; juridiction judiciaire; papier timbré; privilèges fonciers; revenus publics; taxe par foyer; taxes sur l'alcool; taxes sur le tabac; union avec la République des Deux Nations; Sujets: Abandon des affaires; Conflits juridiques; Juridiction des curés de P³ock; Livres fonciers; Noblesse; Privilèges nobiliaires; Propriété noble; Taxation; Taxe publique; | 