lundi, 8 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Allocution du maréchal du Sejm; Droits des cadets et pages royaux; Interruption de la session du Sejm.; Observations sur le projet de loi; Organisation des débats et des décisions au Sejm; Préparation du vote sur le projet; Projet de loi sur la promotion dans l'armée; Promotion des officiers autochtones de retour de l'étranger; Propositions et débats sur le projet; Soutien du roi Stanisław August Poniatowski au projet; Validation de la session sur le projet de loi;

mardi, 9 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Absence de versement régulier des salaires militaires; Avancement des officiers et des cadets; Commission militaire et financements de la défense; Déclaration sur l'accélération des travaux parlementaires.; Discours du Maréchal du Sejm et travail législatif; Gestion et structure de l'armée; Justice dans les nominations de majors; Non-paiement de l'armée; Projet de loi sur l'avancement dans l'armée pour les citoyens revenant du service étranger;

jeudi, 11 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Cavalerie nationale; Commission militaire; grades d'officiers; marschal de la Diète; plaintes des officiers; projet de loi; promotions militaires; situation civile et militaire; travaux parlementaires; triage;

Acte publié 119

Sujets: Cadets; Commission militaire; Compatriotes revenant du service étranger; Corps des cadets; Gardes à cheval et à pied; Nominations d'officiers; Officiers supérieurs; Pages royaux; Promotion militaire; Régiments et bataillons;

vendredi, 12 février 1790

Rapport de la session

Sujets: accusations financières et administratives contre l'armée; avis de la Commission militaire; classement des officiers; défense des députés; Diète de Pologne; économie militaire; listes de rang dans la cavalerie nationale; localisation de la Commission civile et militaire; maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; nécessité d'agir rapidement face aux menaces extérieures; procédures et controverses parlementaires; questions de promotion militaire; régiment de dragons; transformations des régiments;

lundi, 15 février 1790

Rapport de la session

Sujets: armée; conscription militaire; décisions parlementaires; défense nationale; finances et trésorerie; négociations internationales; promotions; réforme du gouvernement; structure et organisation de l'armée; traités internationaux;

Acte publié 120

Sujets: Couronne de Pologne; Exclusion de la commission civile et militaire; législation sur les commissions; terre de Mielnik; ville de Mielnik;

mardi, 16 février 1790

Rapport de la session

Sujets: avancement militaire; avancement selon l'ancienneté ou la compétence; débat sur les règles d'avancement des officiers; discours parlementaires; gestion des forces armées; plaintes des officiers; projets de loi; session de la Diète;

jeudi, 18 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Élection de députés; Emprunt pour la Couronne et la Lituanie; Finances de l'État; Hypothèque sur les Terres Royales; Maréchal Stanisław Małachowski; Offre des villes pour les besoins publics; Problèmes avec les sejmiks; Problèmes fiscaux; Séances du Parlement; Starosties; Taxe; Universels.;

Acte publié 121

Sujets: caisses et magasins militaires; danger; district de Rzeczycki; frontière avec la Russie; Localisation de la commission civile et militaire; petite ville de Rzeczyca; situation frontalière; ville de Bobrujsk;

Acte publié 122

Sujets: adjudants; auditeurs militaires; brevet royal; brigadiers; capitaines des cavaliers; cavalerie nationale; charges militaires; commission militaire; grades militaires; lieutenants; majors; prérogatives d'officier; promotions d'officiers; quartiers-maîtres; service militaire; subordination militaire; vice-brigadiers;

vendredi, 19 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Assemblée des députés pour la coekwacja; Coalition; Correction des erreurs dans la loi; Corrections fiscales; Égalité des citoyens dans l'impôt; Justice fiscale; Obligations fiscales du clergé et des différents états; Opposition des sénateurs; Réforme fiscale; Revenus du trésor public;

samedi, 20 février 1790

Aucune délibération

Acte publié 123

Sujets: Affaires juridiques et violences; Commissaires du Sejm; Commission d'ordre civil et militaire; Légalité des séminaires; Offrandes du dixième denier; Punition des coupables; Séminaires commissaires dans la terre de Łomża; Tribunal de Piotrkow;

lundi, 22 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Correction fiscale basée sur les transactions de vente de biens; Délégation parlementaire et compétences; Diète de la Confédération (Sejm Wielki) et sessions parlementaires; Examen des projets de propositions parlementaires; Fiscalité et réglementation; Loi sur le grosz d'or; Méthodes d'évaluation de la valeur des biens; Projet de loi fiscale; Protection des droits du clergé; Taxation proportionnelle et classification des revenus;

mardi, 23 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Critique et défense des propositions fiscales; Débat sur l'équité des charges fiscales; Déclarations volontaires de patrimoine; Discussion sur les méthodes de calcul des impôts; Expression de gratitude envers le Roi; Interruption des sessions du Sejm; Projet fiscal; Propositions de taxation de la corvée; Remerciements aux maréchaux du Sejm; Vote secret sur les questions fiscales;

jeudi, 25 février 1790

Rapport de la session

Sujets: ajouts au projet fiscal; coæquation des taxes; députation coæquation; imposition des biens ecclésiastiques; maréchal de la Diète; nombre de transactions comme base de l'impôt; nouvelles de l'étranger; proportion des taxes; sessions provinciales; transactions fiscales;

vendredi, 26 février 1790

Rapport de la session

Sujets: Acceptation du don par le maréchal du Sejm; Commissions du Trésor; Contributions nationales; Déficit du Trésor; Don du roi Stanisław August Poniatowski; Évaluation des biens sous-jacents; Idées et projets d'amélioration des finances de l'État; Préparation des lois financières; Projet de cooptation; Question de la capitation des Juifs; Règlements fiscaux; Règles relatives aux impôts;

samedi, 27 février 1790

Aucune délibération

Acte publié 124

Sujets: Acte législatif de 1790; Commission du trésor national; Contribution des Juifs aux besoins de la République; Diète (Sejm); Obligation fiscale des Juifs; Organisation de la taxation des Juifs; Tarification fiscale; Taxe principale; Taxes en Couronne et Grand-Duché de Lituanie;

Acte publié 125

Sujets: commissions de régulation civile-militaire; don volontaire de joyaux par le roi; exécution habituelle; fumées de la table royale; fumées selon la dernière confession; héritiers et détenteurs de terres et de biens ecclésiastiques; offrande des provinces; offrande pour la patrie; paiement de mars; soutien au trésor public; taxes sur les fumées;