mercredi, 1 avril 1789

Aucune délibération

Acte publié 41

Sujets: Capitaines; Colonels; Commission militaire; Financement de l'armée; Fonds militaire; Grand-Duché de Lituanie; Recrutement de la cavalerie nationale; régiments de l'avant-garde; Responsabilité des capitaines et colonels; Sanctions pour non-respect des obligations;

jeudi, 2 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Acquisition de fusils nationaux; Classification des voïvodies en termes d'imposition; Commission du Trésor de la Couronne; Importation d'armes de l'étranger; Maréchal du Sejm; Nominations des ambassadeurs pour les Cours de Suède et de Dresde; Projet de structuration des impôts; Réflexions sur les taxes; Roi Stanisław August Poniatowski; Sommes grevant les starosties;

vendredi, 3 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: armes prussiennes; biens féodaux; Commission du Trésor; Commission Militaire; désarmement des profits des terres; discours du staroste d'Opinogóra; droits de la nation; égalité fiscale; établissement des taxes; impôts; liberté civique; liberté du commerce; maréchal du Sejm; monopoles; offrandes à la République; offres de demi-groschen; projet de Défense Nationale; projets de taxation;

samedi, 4 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: abbayes; Commission du Trésor; Commission militaire; dette publique; fabriques d'armes; projet de loi; salaires des fonctionnaires; séance avant les fêtes; Séance du Sejm; taxe proportionnelle;

lundi, 6 avril 1789

Aucune délibération

Acte publié 42

Sujets: biens royaux; clergé; commission du Trésor; défense nationale; éducation publique; expectants; fonds de séminaires; impôt temporel; lustrations; offrande éternelle; provinces des nations; renforcement des forces nationales; revenus ecclésiastiques; taxes; tenure viagère;

jeudi, 16 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Convention temporaire relative aux passages et aux transports; Impôts et continuation de la question fiscale; Les Grecs Unis – interdiction de prier pour la famille russe; Nominations des ambassadeurs auprès d'autres cours; Note du représentant russe concernant la liberté de passage dans le pays; Obstacles à la communication avec la Russie; Offre des serviteurs de Potocki à la République; Projet concernant les Philippovtsi russes; Rapports à la Commission militaire; Révolte paysanne et prévention;

vendredi, 17 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Adoption de projets relatifs à l'armée et au financement; Décision sur le projet concernant les marins, les prêtres et les églises; Déclarations sur l'influence russe en Pologne et ses conséquences; Passage des troupes russes par la Pologne; Principaux sujets discutés lors de la séance du Sejm du 17 avril 1789; Réponse de la Pologne aux demandes russes; Serment de fidélité de la garde royale;

lundi, 20 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: communication avec la cour de Berlin; débat sur le passage des troupes étrangères; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; neutralité et sécurité du pays; passage des troupes russes en Pologne; position du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; projet fiscal; réponse à la note russe; soulèvements paysans en Volhynie; suspension de la session parlementaire;

Acte publié 43

Sujets: augmentation de l'infanterie; Commission militaire des deux nations; droits de recrutement; financement des équipements et munitions; recrutement des soldats;

Acte publié 44

Sujets: bénéfices; clergé uniate; commerce; commissions du trésor; confédération des états; juridictions judiciaires; marchands moscovites; marketentaires; monarques étrangers; paix publique; peines; prières pour le roi; serment de fidélité; tcheremisses; tribunaux civils;

mardi, 21 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Débats sur la note de l'ambassadeur de Russie, Otto Stackelberg; Impôt proportionnel et méthodes pour le régler; Nomination d'ambassadeurs vers des cours étrangères; Prévention des révoltes en Lituanie; Réponses aux revendications de la Russie; Révolte des paysans incitée par les prêtres uniates et les mundiers russes; Serments de fidélité à l'Impératrice de Russie en Lituanie; Suspension de la séance parlementaire.;

jeudi, 23 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Choix des commissaires à la collecte des contrats; Clôture de la session parlementaire et report des travaux.; Demande d'aide militaire au Duc de Courlande; Etablissement et confirmation des droits des députés nommés; Inquiétudes concernant une possible révolte des paysans dans le Grand-Duché de Lituanie; Modalité de soumission des contrats pour le paiement de l'impôt proportionnel; Remerciements au roi pour les nominations de députés; Révision des députés et des ministres des missions précédentes;

vendredi, 24 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Adoption des points; Adoption du projet; Amendements et ajouts; Jan Łuszczewski; Maréchal de la Confédération de la Couronne; Projet de loi; Secrétaire de la Diète; Serment des commissaires; Suspension de la séance;

samedi, 25 avril 1789

Aucune délibération

Acte publié 45

Sujets: Actes législatifs; Confédération générale; Défense de la République des Deux Nations; Duc de Courlande; Exigence de défense; Infanterie; Raseiniai; Réquisition militaire;

lundi, 27 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: accord du Sejm; amendements; cour de Vienne; délégation à Jędrzejów; impôts et revenus; ministre Szymon Corticelli; Podkanclerzy Koronny; projet de loi; révocation; Roi; Session du Sejm; Stanisław Małachowski;

mardi, 28 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Adoption d'article; Cours européennes; Débats parlementaires; Intérêts polonais; Journal de Hambourg; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Pertes nationales; Projet de loi; Session parlementaire; Suspension de la session;

jeudi, 30 avril 1789

Rapport de la session

Sujets: Accord sur les dépenses; Arrivée du roi; Discussion de l'article six; Mandat de la Commission du Trésor de la Couronne pour les munitions; Ouverture de la session par le Maréchal; Problème de santé du roi; Projet concernant les illustrations et règlements des sénéchaussées; Suspension de la session parlementaire.;